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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET
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COLOR JEAN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLOR JEAN'S
LE BOURGET S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3907204
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
COLOR JEAN\'S de LE BOURGET

Présentation de la marque COLOR JEAN'S

Déposée le 22 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) LE BOURGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COLOR JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE BOURGET domicilié(e) 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 585 680 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque COLOR JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLOR JEAN'S est expirée depuis le 22 mars 2022.

LE BOURGET a également déposé les autres marques suivantes : DIFFERENT , L'HEURE EXQUISE , LIFTING ULTRA , COMPACT BEAUTE , 2 colors by LE BOURGET , LE BOURGET , PLAISIR DES YEUX , VOILE NACRE , Intention , Voile d'été LE BOURGET


LE BOURGET S.A., Société Anonyme - 68, rue Henri Matisse - 02230 - FRESNOY-LE-GRAND - France - SIREN 585680440


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 2 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°643756 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-02

Sous-vêtements, lingerie de corps, bas et collants, mis-bas, chaussettes et socquettes, talonnettes pour bas.