Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bathyscaphe
Le Bathsycaphe SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4374965
Date de dépôt :
08/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2027

Présentation de la marque Le Bathyscaphe

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Bathsycaphe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bathyscaphe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Bathsycaphe domicilié(e) 13 rue du cerf volant - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Pauline RILLARD domicilié(e) 20 rue de l'aurore - 17220 - La Jarrie - France.

La marque Le Bathyscaphe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bathyscaphe arrivera à expiration en date du 8 juillet 2027.


Le Bathsycaphe SAS, SAS - 13 rue du cerf volant - 17000 - La Rochelle - France


Mme. Pauline RILLARD - 20 rue de l'aurore - 17220 - La Jarrie - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Bières ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.