Marque enregistrée - Marque en vigueur

LDLC.com
LDLC.COM, SA

Numéro de dépôt :
3924690
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
LDLC.com de LDLC.COM

Présentation de la marque LDLC.com

Déposée le 5 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) LDLC.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LDLC.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LDLC.COM domicilié(e) 18 chemin de CUERS - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 554 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hortense de Roquette-Buisson, Mme de Roquette-Buisson Hortense domicilié(e) Bâtiment B, 99 route d'Espagne, Les portes d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LDLC.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LDLC.com arrivera à expiration en date du 5 juin 2022.

LDLC.COM a également déposé les autres marques suivantes : FILLSPOT , NOSTALGEEK , Naturellement High-Tech , FIER DE MON PC , AIDEONLINE , MAGINEA , PLUGSQUARE , LDLC.com , ARTEOZ , Musée du Geek


LDLC.COM, SA - 18 chemin de CUERS - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 403554181


Cabinet Hortense de Roquette-Buisson, Mme de Roquette-Buisson Hortense - Bâtiment B, 99 route d'Espagne, Les portes d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 20 février 2013 - Concession de licence n°595971 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-20

Inscription le 6 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°707541 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-06

Inscription le 12 septembre 2017 - Changement d'adresse n°708129 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, programmes d'ordinateurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs. Cédéroms, logiciels (programmes enregistrées). Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils de télévision ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; puces [circuits intégrés] ; régulateurs contre les surtensions ; repose-poignets pour matériel informatique ; souris informatique ; tapis de souris ; supports de données optiques, supports de données magnétiques ; unités centrales de traitement (processeurs) ; lecteurs DVD ; lecteurs MP3, lecteurs MP4 ; cadres photos numériques ; lecteurs informatiques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés ; mémoires pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; publications électroniques téléchargeables ; lunettes ; lunettes de soleil ; montures de lunettes, étuis à lunettes, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, lecteurs de disques compacts ; baladeurs ; téléviseurs ; magnétoscopes ; caméras vidéo ; lecteurs de disques vidéo, de disques compacts ; lecteurs optiques ; agendas électroniques ; machines à dicter ; casques à écouteurs, casques téléphoniques ; écrans vidéo, écrans de projection ; haut-parleurs, boitiers de haut-parleurs ; appareils de radio ; récepteurs (audio, vidéo) ; répondeurs téléphoniques ; talkies walkies ; appareils téléphoniques, téléphones portables, visiophones ; nécessaire mains-libre pour téléphone ; appareils photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; flashes (photographie) ; jumelles (optique) ; appareils de navigation par satellite ; boussoles ; avertisseurs acoustiques ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; cassettes audio et/ou vidéo, disques vidéo digitaux ;

Papier, carton ; papier d'impression ; papier à photocopie ; papier recyclé ; papier d'imprimerie ; papier à copier ; papier enduit ; papier contrecollé ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; bâtons d'encre ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimeries ; clichés ; boite en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; catalogues ; manuels ; revues (périodiques) ; magazines ; brochures ; dépliants ; imprimés ; affiches ; couvertures de livres ; marque-pages ; bulletins d'information ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; représentations graphiques ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; porte-documents ; cartes à jouer ; images ; décalcomanies ; matériaux de reliure pour livres et feuilles de papier ; matériel pédagogique ; appareils et instruments de dessin et de peinture ; linge de table en papier ; publications imprimées ; chemises de classement, catalogues, sous-verres en carton, affiches, plannings annuels, calendriers ; photographies ; machines à imprimer des adresses ; plaques pour machines à imprimer des adresses ; machines à pointer des chèques permettant d'empêcher toute opération frauduleuse ; machines à affranchir ; humecteurs (article de bureau) ; déshumidificateurs (article de bureau) ;

Meubles, meubles de bureau, mobilier scolaire ; armoires, armoires à pharmacie ; buffets roulants (meubles) ; finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de meubles non métalliques, meubles métalliques, pans de boiseries pour meubles, portes de meubles, rayons de meubles, roulettes de meubles non métalliques, plateaux de tables, plateaux [palettes] de chargement non métalliques, porte-revues, serre-câbles non métalliques, tableaux accrocheclefs, tables, tables à dessin, tables métalliques, plateaux de tables, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, tampons [chevilles] non métalliques ; glaces (miroirs) ; cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; stores, pièces d'ameublement, appui-tête, armoires, pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques ; bahuts [coffres] non métalliques ; bancs ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; canapés ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier), bureaux (meubles) ; rayonnages, étagères, rayons pour classeurs (meubles), tiroirs, tréteaux (mobilier), vitrines (meubles), casiers, coffres non métalliques, fichiers (meubles), pupitres, glaces (miroirs), cadres (encadrements), présentoirs pour journaux ; marchepieds non métalliques ; boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie ; porte-parapluies ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; tableaux accroche-clés ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; porte-manteaux (meubles) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; figurines, statuettes, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ;

Appareil pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux vidéo, jeux électroniques et consoles de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires, services d'informations commerciales notamment par l'utilisation de catalogues de vente par correspondance ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de communication ; distribution de prospectus, location de matériel publicitaire ; communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité ; publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, traitement administratif de commandes d'achats, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], services de comparaison de prix, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, mise en pages à buts publicitaires, marketing, étude de marché, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services d'approvisionnement pour des tiers ; services de promotion d'articles, d'appareils, d'instruments et d'accessoires dans les domaines audiovisuels (radios, télévisions, magnétophones, magnétoscopes, chaînes hi-fi, caméras, appareils photo, cassettes, disques), de la communication, de l'informatique, de la bureautique, des divertissements, des loisirs ; import-export, études comparatives de produits, démonstration de produits ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; services fournis et rendus dans le cadre de vente au détail et en gros, y compris les services de vente au détail en ligne et regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir : meubles, papier, carton et produits en ces matières, articles, appareils, instruments et accessoires dans les domaines audio-visuels (radios, télévisions, magnétophones, magnétoscopes, chaînes hi-fi, caméras, appareils photo, cassettes, disques), de la communication (téléphone, téléphone portable), de l'informatique (ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, Cédéroms,) et de la bureautique permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans des magasins de vente au détail ou dans des grands magasins, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de communication ;

Service de maintenance informatique, installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Construction ; installation, entretien et réparation de machines, d'appareils de bureau ; installation et réparation de téléphones ; installation et réparation d'appareils électriques ; informations en matières de réparation, location de machines à nettoyer ; entretien de mobilier ; restauration de mobilier. Services de recharge de cartouches d'encre. Informations en matière de réparation ; réparation d'appareils photographiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences de presse, agences d'informations (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services de radiotéléphonie mobile ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; téléchargement (transmission) de logiciels ;

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de production de logiciels ; service d'édition de logiciels ; service d'initiation à l'informatique ; service de formation de personne visant à l'utilisation de logiciel ; service de publication assistée par ordinateur ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; services de loisirs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; production de films ; formation pratique (démonstration) ; services de billetterie (divertissement) ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location de bandes vidéo, de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques et de programmes télévisés, y compris en ligne ; location d'enregistrements sonores, y compris en ligne ; location d'appareils audio ; location de magnétoscopes, de postes de radio, de télévision, de caméras vidéo ; location de décors de spectacles ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services de photographie ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ou symposiums ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ;

Consultation en matière d'ordinateurs ; de logiciels, installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location d'ordinateur de micro-ordinateur ; maintenance informatique (mise à jour de logiciel) ; service d'ingénieur et informatique ; location de logiciels informatique ; conseil en matière d'ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; étude de projets techniques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; essai de matériaux ; contrôle de qualité ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs ; services de protection contre les virus informatiques ; reconstitutions de bases de données ; location de serveurs Web ; fourniture de logiciels pouvant être téléchargés sur un réseau informatique mondial.