Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame LATÉCOÈRE MARIE VINCENTE
/
JEAN MERMOZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN MERMOZ
Mme LATÉCOÈRE MARIE VINCENTE
FONDATION LATÉCOÈRE, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4039343
Date de dépôt :
12/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/10/2023
JEAN MERMOZ de LATÉCOÈRE MARIE VINCENTE

Présentation de la marque JEAN MERMOZ

Déposée le 12 octobre 2013 par madame LATÉCOÈRE MARIE VINCENTE et FONDATION LATÉCOÈRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JEAN MERMOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Les déposants sont madame LATÉCOÈRE MARIE VINCENTE domicilié(e) 6 CHEMIN DE LA MARJOLAINE - 1297 - FOUNEX - Suisse et FONDATION LATÉCOÈRE, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 6 CHEMIN DE LA MARJOLAINE - 1297 - FOUNEX - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France.

La marque JEAN MERMOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MERMOZ est expirée depuis le 12 octobre 2023.

LATÉCOÈRE MARIE VINCENTE a également déposé les autres marques suivantes : LA LIGNE LATÉCOÈRE , (Marque figurative)


Mme LATÉCOÈRE MARIE VINCENTE - 6 CHEMIN DE LA MARJOLAINE - 1297 - FOUNEX - Suisse

FONDATION LATÉCOÈRE, Fondation reconnue d'utilité publique - 6 CHEMIN DE LA MARJOLAINE - 1297 - FOUNEX - Suisse


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.