Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACK EXCELLENCE
LAPEYRE , Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3814950
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2021
PACK EXCELLENCE de LAPEYRE

Présentation de la marque PACK EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) LAPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PACK EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPEYRE domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace La Défense 3 92400 Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Marchais de Candé domicilié(e) Avocats à la Cour 4 Avenue Hoche 75008 Paris - France.

La marque PACK EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACK EXCELLENCE est expirée depuis le 16 mars 2021.

LAPEYRE a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE , ESPACES FONCTIONS , ESPACE SAVEURS , ESPACE ENTRETIEN , PERSPECTIVE , ALUSTAR PLUS , VISUAL INEA , COMPTE CHANTIER , PLATINE ,


LAPEYRE , Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace La Défense 3 92400 Courbevoie - France - SIREN 542020862


Selarl Marchais de Candé - Avocats à la Cour 4 Avenue Hoche 75008 Paris - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Menuiseries métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques), balustrades, balcons, escaliers, toits, toitures métalliques. ;

Menuiseries non métalliques ; portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions non métalliques), balustrades, balcons, escaliers, toits, toitures non métalliques. ;

Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques et non métalliques, volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non métalliques), balustrades, balcons, escaliers, toits, toitures métalliques et non métalliques.