Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAIT DE CHENE
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3293438
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2014
LAIT DE CHENE de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque LAIT DE CHENE

Déposée le 24 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT DE CHENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque LAIT DE CHENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAIT DE CHENE est expirée depuis le 24 mai 2014.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme - RIANS - France - SIREN 583720644


Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Plats cuisinés à base de viande, de poisson, de légumes ; laits ; crèmes ; produits laitiers. Sauces (condiments) ; glaces alimentaires ; glaces à rafraîchir ; sorbets (glaces alimentaires) ; yaourts glacés ; plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et de riz ; desserts lactés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.