Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'est bon d'aimer
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99788851
Date de dépôt :
27/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque C'est bon d'aimer

Déposée le 27 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « C'est bon d'aimer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque C'est bon d'aimer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'est bon d'aimer est expirée depuis le 27 avril 2009.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT Société Anonyme - 18220 RIANS - France - SIREN 583720644


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, lait et produits laitiers, notamment fromages, desserts et boissons lactés où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, entremets, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.