Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sojajeune
LAITERIE TRIBALLAT S.A.

Numéro de dépôt :
3306482
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014
Sojajeune de LAITERIE TRIBALLAT

Présentation de la marque Sojajeune

Déposée le 28 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sojajeune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-37 du 10 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France.

La marque Sojajeune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sojajeune est expirée depuis le 28 juillet 2014.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS , SOJABUNS


LAITERIE TRIBALLAT S.A. - 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - 35530 - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité,80230 BOISMONT - 80230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°549201 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; lait de soja ; produits laitiers ou succédanés contenant du soja ; galettes de légumes en forme de steak ; plats préparés, plats cuisinés à base de légumes, en conserve ou réfrigérés ; salades en conserve ou réfrigérés ; huiles et graisses comestibles. Pain, farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie ; crèmes glacées, glaces comestibles ; plats préparés, plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, en conserve ou réfrigérés ; sauces (condiments) ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.