Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAYSAN BRETON LE MINI
LAITA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3593521
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2028
PAYSAN BRETON LE MINI de LAITA

Présentation de la marque PAYSAN BRETON LE MINI

Déposée le 8 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSAN BRETON LE MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA domicilié(e) 4 rue Henri Becquerel - 29806 - BREST Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIRD & BIRD AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France.

La marque PAYSAN BRETON LE MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAYSAN BRETON LE MINI arrivera à expiration en date du 8 août 2028.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA, Société par actions simplifiée - 4 rue Henri Becquerel - 29806 - BREST Cedex 9 - France - SIREN 380656439


BIRD & BIRD AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - Le Bonnel, 20 rue de la Villette - 69328 - LYON Cedex 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Renouvellement sans limitation le 2 août 2018 n°2689872 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; beurres, lait et produits laitiers, fromages, spécialités fromagères à tartiner, crèmes de beurre, margarines ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ou de mélanges des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais. Aliments pour animaux.