Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passion du Lait
LAITA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4254622
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2026
Passion du Lait de LAITA

Présentation de la marque Passion du Lait

Déposée le 7 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Passion du Lait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA domicilié(e) 4 rue Henri Becquerel - 29806 - BREST Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Passion du Lait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254622.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passion du Lait arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

LAITA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAITA, société par actions simplifiée - 4 rue Henri Becquerel - 29806 - BREST Cedex 9 - France - SIREN 380656439


CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; laits, y compris laits en poudre, pour bébés ; laits infantiles ; compléments alimentaires pour êtres humains ; boissons diététiques à usage médical ; boissons fortifiantes à base de vitamines et minéraux à usage médical ; boissons nutritionnelles à usage médical ;

Lait et produits laitiers ; petit lait ; laits fermentés et notamment lait ribot ; desserts lactés ; yaourts et notamment yaourts à boire ; beurre ; margarine ; fromages et notamment fromages à tartiner ; fromage frais ; fromage blanc ; pâtes à tartiner à base de produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés ou cuisinés à base de produits laitiers et notamment à base de fromage ; crèmes et notamment crème fraîche ; produits laitiers secs notamment poudres de lait, poudres de beurre, poudres de lactosérum, poudres de fromage blanc, poudres de yaourt ;

Glaces comestibles (crèmes glacées et sorbets) ; desserts lactés à base de semoule, de riz ou de céréales ; desserts lactés chocolatés ; crêpes alimentaires ; gâteaux ; biscuits ; caramels liquides ou en pâte ;

Produits agricoles, aliments pour les animaux, pour le bétail ; boissons pour les animaux ; produits pour l'engraissement des animaux ; farines, levures pour les animaux ; fourrage, foin ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; produits de l'élevage ; litières pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; produits à base d'écorces pour le paillage des sols ;

Conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction d'affaires, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, investigations pour les affaires, agences d'informations commerciales ; publicité ; parrainage publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires, y compris en ligne ; location d'espaces publicitaires ; études de marchés ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; analyse du prix de revient ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; projets (aide à la direction des affaires) ; sondage d'opinion, recherches de parraineurs ; services de vente au détail de produits alimentaires à base de lait, y compris pour la vente en ligne ou par correspondance ; opérations promotionnelles et publicitaires à buts commerciaux ; services de conseil en marketing ; services de conseils en gestion d'entreprise sur la vente de biens et services ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; démonstration de produits ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Services de transformation du lait (beurre, crème, fromage, yaourt) ;

Recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherche en chimie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche scientifique et technique dans le domaine de l'alimentation animale ; contrôle de qualité, notamment contrôle de la qualité des installations d'élevage laitier et des opérations de collecte, de transport et de fabrication de produits laitiers ; laboratoires d'analyse de produits alimentaires ; services de dessinateurs pour emballages ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services d'informations et de conseils en matière d'élevage ; services d'informations et de conseils en matière de nutrition.