Marque enregistrée - Marque en vigueur

T O PHIL
M. LAHAYE Fabien

Numéro de dépôt :
4342984
Date de dépôt :
05/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2027
T O PHIL de LAHAYE Fabien

Présentation de la marque T O PHIL

Déposée le 5 mars 2017 par monsieur LAHAYE Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T O PHIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est monsieur LAHAYE Fabien domicilié(e) 16 rue de l'oasis - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAHAYE Fabien domicilié(e) 16 RUE de l'Oasis - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque T O PHIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T O PHIL arrivera à expiration en date du 5 mars 2027.


M. LAHAYE Fabien - 16 rue de l'oasis - 31300 - TOULOUSE - France


M. LAHAYE Fabien - 16 RUE de l'Oasis - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; A savoir dans le domaine de la collecte de fonds publics ou privés pour des projets ciblés ou globaux ;

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction ; A savoir dans le domaine de la valorisation de l'eau brute à l'échelle de circuit court (habitat, habitat collectif et ilot de quartier) et de toute source d'énergie renouvelable avec une consommation directe préférentielle ;

Services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; A savoir dans le domaine de la valorisation du potentiel énergétique de réseaux secondaires (AEP, EU et EP) et de la valorisation à la source des déchets collectés par les réseaux EU et EP. (AEP, Alimentation en Eau Potable ; EU, Eaux Usées ; EP, Eaux pluviales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; A savoir dans le domaine de la macro-pollution des eaux pluviales, des circuits courts de valorisation des eaux pluviales en eaux brutes, de la valorisation des Rejets Urbains de Temps de Pluie (RUTP) avant rejet dans le milieu naturel, de contributions citoyennes actives ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; A savoir dans le domaine de la macro-pollution des eaux pluviales.