Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFORET
/
Form@lis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Form@lis
LAFORET, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4102405
Date de dépôt :
02/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2024
Form@lis de LAFORET

Présentation de la marque Form@lis

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Form@lis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAFORET domicilié(e) 20/24 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 147 285 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Form@lis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Form@lis arrivera à expiration en date du 2 juillet 2024.

LAFORET a également déposé les autres marques suivantes : DES BIENS D'EXCEPTION LA FORET IMMOBILIER PRESTIGE WWW.LAFORET-PRESTIGE.COM , “ Devenons la préférence de nos clients ” , “ A l'écoute de vos projets! ” , “ Achetez avec Laforêt ” , FAVORIZ , Favoriz, accélérateur de réussite , LAFORET IMMOBILIER VACANCES , CLUB PRIVILEGE LAFORET , LA FORET IMMOBILIER , PARLONS METIER


LAFORET, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 20/24 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 344147285


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 15 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713231 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-15

Inscription le 7 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°744647 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-07

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports de données magnétiques, optiques ; centres serveurs de bases de données ; mémoire électronique ; terminaux de télécommunications ; installations, appareils de postes téléphoniques et radio téléphoniques fixes, portatifs ou mobiles ; télécopieurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information (programmes enregistrés) ; logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ou à un réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de saisies de données de sons et d'images ; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques ; appareils destinés aux réseaux de communication ; téléimprimantes, modems ;

Affaires bancaires, financières, immobilières et d'assurance ; agences immobilières, conseils en immobilier, courtage en biens immobiliers, évaluation (estimation) de biens immobiliers, gérance d'immeubles, locations d'appartements et de bureaux (immobiliers), investissements de capitaux, analyse financière, établissement de baux, services de financement, estimations financières (assurances, banques, immobilier), garanties (cautions), informations financières ; consultations professionnelles en matière financière et d'immobilier.