Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURVETIN
LABORATOIRES NEOLAIT

Numéro de dépôt :
92403225
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2012

Présentation de la marque SURVETIN

Déposée le 29 janvier 1992 par la société LABORATOIRES NEOLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURVETIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société LABORATOIRES NEOLAIT domicilié(e) S.A, Le Moulin Neuf,22120 YFFINIAC Cédex (dossier no 2213291) - 22120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 580 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2213291) - 75116 - France.

La marque SURVETIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURVETIN est expirée depuis le 29 janvier 2012.

LABORATOIRES NEOLAIT a également déposé les autres marques suivantes : DIETEVO , MEDIMIX , PHOSFO-JET , DIPTORAZINE , FERIVAX , VERMIRAZINE , NEOLINE , NEOGYZAN , MULTIPHOS , TENIZAN


LABORATOIRES NEOLAIT - S.A, Le Moulin Neuf,22120 YFFINIAC Cédex (dossier no 2213291) - 22120 - France - SIREN 496580143


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseil en Propriété Industrielle - 46 rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2213291) - 75116 - France


Renouvellement avec limitation le 9 janvier 2002 n°2213291 - Publication au BOPI 2002-01-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 24 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151900 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 7 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351234 - Publication au BOPI 2002-08-07

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°368951 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413627 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Produits vétérinaires. Produits d'alimentation pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.