Déposée par voie électronique le 5 février 2013 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTHROCOACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE domicilié(e) 10 avenue de l'Arche - 92419 - COURBEVOIE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 930 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque ARTHROCOACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme - 10 avenue de l'Arche - 92419 - COURBEVOIE CEDEX - France - SIREN 331930081
LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Services de fourniture d'accès et/ou de location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques relatives à l'arthrose, à la prévention et au traitement de cette maladie ; transmission électronique de données, d'images et d'informations relatives à l'arthrose, à la prévention et au traitement de cette maladie ;
Services de conseils, d'information, d'assistance et de consultation concernant la prévention et le traitement de l'arthrose, ses symptômes, son évolution et le soulagement des douleurs liées à cette maladie, tous les services pré-cités étant notamment fournis sur Internet et/ou par le biais d'appareils et de réseaux de télécommunications.
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