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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT
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INOGYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INOGYL
LABORATOIRES DEBAT (Société Anonyme)
LABORATOIRES BIOVÉ, société anonyme

Numéro de dépôt :
1578324
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque INOGYL

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT et la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIOVÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INOGYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT domicilié(e) 153 Rue de Buzenval, 92380 GARCHES (dossier no 2158218) - France et la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIOVÉ domicilié(e) 3, rue de Lorraine, 62510 ARQUES (dossier no 2166395) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque INOGYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOGYL est expirée depuis le 2 mars 2010.

LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ANALEPTAN , DEBAT , MYCEDON , NEBEOL , EMIXAN , ENTEROCOL , BROMASPRINE , NEOTYOL , INOBYL , COLAPTEN


LABORATOIRES DEBAT (Société Anonyme) - 153 Rue de Buzenval, 92380 GARCHES (dossier no 2158218) - France

LABORATOIRES BIOVÉ, société anonyme - 3, rue de Lorraine, 62510 ARQUES (dossier no 2166395) - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation n°2158218 - Publication au BOPI 2000-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 25 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296320 - Publication au BOPI 2000-02-25

Inscription le 19 juillet 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°303945 - Publication au BOPI 2000-07-19

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1999 n°2166395 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 2 juillet 2009 - Gage constitué n°501186 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Produits pharmaceutiques, spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires. Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de pharmacie, d'orthopédie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.