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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT
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CLERULANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLERULANE
LABORATOIRES DEBAT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1611893
Date de dépôt :
28/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2010

Présentation de la marque CLERULANE

Déposée le 28 août 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLERULANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DEBAT domicilié(e) 153 Rue de Buzenval, 92380 GARCHES (dossier no 2173034) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 185 643 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2173034) - France.

La marque CLERULANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLERULANE est expirée depuis le 28 août 2010.

LABORATOIRES DEBAT a également déposé les autres marques suivantes : ANALEPTAN , DEBAT , MYCEDON , NEBEOL , EMIXAN , ENTEROCOL , BROMASPRINE , NEOTYOL , INOBYL , COLAPTEN


LABORATOIRES DEBAT (Société Anonyme) - 153 Rue de Buzenval, 92380 GARCHES (dossier no 2173034) - France - SIREN 572185643


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2173034) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338512 - Publication au BOPI 2002-01-14

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2000 n°2173034 - Publication au BOPI 2000-05-17

Inscription le 19 mai 2009 - Changement d'adresse n°497605 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

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