Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGASIL
LABORATOIRES DEA, SAS

Numéro de dépôt :
4015990
Date de dépôt :
28/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2023
ORGASIL de LABORATOIRES DEA

Présentation de la marque ORGASIL

Déposée le 28 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ORGASIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES DEA domicilié(e) 8 RUE DU TERTRE, NANTOU - 89240 - POURRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DEA, Mme BAHISSON MARIE PAULE domicilié(e) BUREAU DE POSTE DE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France.

La marque ORGASIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGASIL est expirée depuis le 28 juin 2023.

LABORATOIRES DEA a également déposé les autres marques suivantes : CHARB'ION , SPIRULINEL , IMMUB'ION , VITALYAC , HALT-EAU-KILO , TRIBUMAX , CHLOROPHYLL'ION , BIOCURCUMA , SILORGASOL , BIOCALMION


LABORATOIRES DEA, SAS - 8 RUE DU TERTRE, NANTOU - 89240 - POURRAIN - France


LABORATOIRES DEA, Mme BAHISSON MARIE PAULE - BUREAU DE POSTE DE TOUCY, BP 12 - 89130 - TOUCY - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621682 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.