RESTAURANT LA FINETTE TAVERNE D'ARBOIS
Présentation de la marque RESTAURANT LA FINETTE TAVERNE D'ARBOIS
Déposée le 26 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA TAVERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « RESTAURANT LA FINETTE TAVERNE D'ARBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESTAURANT LA FINETTE TAVERNE D'ARBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESTAURANT LA FINETTE TAVERNE D'ARBOIS est expirée depuis le 26 juin 2022.
LA TAVERNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558145 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19
Renouvellement avec limitation le 25 juin 2012 n°2502797 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-25