Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TARTE A PAPA TARTERIE - PATISSERIE BIO
LA TARTE A PAPA
GARY VINCENT
MARIE ESPERANCE VINCENT

Numéro de dépôt :
4361067
Date de dépôt :
12/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2027
LA TARTE A PAPA TARTERIE - PATISSERIE BIO de LA TARTE A PAPA

Présentation de la marque LA TARTE A PAPA TARTERIE - PATISSERIE BIO

Déposée par voie électronique le 12 mai 2017 par LA TARTE A PAPA, GARY VINCENT, MARIE ESPERANCE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TARTE A PAPA TARTERIE - PATISSERIE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Les déposants sont LA TARTE A PAPA domicilié(e) 83 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 33000 - BORDEAUX - France, GARY VINCENT domicilié(e) 4 CHEMIN DU GRAND MONTEIL - 33370 - SALLEBOEUF - France, MARIE ESPERANCE VINCENT domicilié(e) 4 CHEMIN DU GRAND MONTEIL - 33370 - SALLEBOEUF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA TARTE A PAPA, GARY VINCENT domicilié(e) 83 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 33370 - BORDEAUX - France.

La marque LA TARTE A PAPA TARTERIE - PATISSERIE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TARTE A PAPA TARTERIE - PATISSERIE BIO arrivera à expiration en date du 12 mai 2027.


LA TARTE A PAPA - 83 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 33000 - BORDEAUX - France

GARY VINCENT - 4 CHEMIN DU GRAND MONTEIL - 33370 - SALLEBOEUF - France

MARIE ESPERANCE VINCENT - 4 CHEMIN DU GRAND MONTEIL - 33370 - SALLEBOEUF - France


LA TARTE A PAPA, GARY VINCENT - 83 RUE DE LA CROIX BLANCHE - 33370 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Viande, poisson, volaille, gibier et lard et produits faits à base des produits précités; extraits de viande; plats cuisinés; oeufs; gelée; confiture; compotes; fruits conservés; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits; beurre; fromages; produits à base de pomme de terre compris dans la classe 29; peaux et morceaux de pomme de terre; boudin noir et blanc; farces comprise dans la classe 29; en-cas compris dans la classe 29; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tartes salées, tartes sucrées, confiserie non médicinale, pain, gâteaux, cakes,, pâtisserie, céréales et préparations à base de céréales; produits de boulangerie, produits du pain et produits de boulangerie fourrés; confiserie glacée; préparations à base de farine; petits pains, petits pains sucrés, bagels, gaufres, croissants, pains-saucisse, sandwiches; en-cas compris dans la classe 30; pâtes à tartiner; plats cuisinés; desserts; pizzas, bases de pizzas et garnitures pour pizzas; glaces comestibles; crèmes glacées, confiserie à base de crème glacée, confiserie glacée; sauces, sauces à salade, mayonnaise et sauces salées comprises dans la classe 30; épices ; salade verte, salade composée; part de tarte avec salade verte; part de tarte avec salade composée; tous ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.