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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOMMELIERE INT
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AVENIR DISTIBUTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

AVENIR DISTIBUTION
LA SOMMELIERE INT., SAS

Numéro de dépôt :
3658909
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2019
AVENIR DISTIBUTION de LA SOMMELIERE INT

Présentation de la marque AVENIR DISTIBUTION

Déposée le 19 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOMMELIERE INT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENIR DISTIBUTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOMMELIERE INT domicilié(e) BP 16 ZA Les Portes de l'Océane - 72650 - SAINT-SATURNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 285 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOMMELIERE INT. domicilié(e) BP 16 ZA Les Portes de l'Océane - 72650 - SAINT-SATURNIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR DISTIBUTION est expirée depuis le 19 juin 2019.

LA SOMMELIERE INT a également déposé les autres marques suivantes : BIVINOX , FRESHCUBE , VINOSPHERE , FRESH CUBE , Easy Cube , MEDICONNECT


LA SOMMELIERE INT., SAS - BP 16 ZA Les Portes de l'Océane - 72650 - SAINT-SATURNIN - France - SIREN 383285558


LA SOMMELIERE INT. - BP 16 ZA Les Portes de l'Océane - 72650 - SAINT-SATURNIN - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 8 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°708315 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.