Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUPERALCOMAT
Numéro de dépôt :
1714315
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001
Présentation de la marque SUPERALCOMAT
Déposée le 24 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERALCOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUPERALCOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SEIGNEURIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171193 - Publication au BOPI 1994-04-11