Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPOSES DECOR
LA SEIGNEURIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1578379
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
LES COMPOSES DECOR de LA SEIGNEURIE

Présentation de la marque LES COMPOSES DECOR

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES COMPOSES DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SEIGNEURIE domicilié(e) 20 rue Galliéni, 93001 BOBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E. KAZATCHKINE - France.

La marque LES COMPOSES DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 24 27

LA SEIGNEURIE a également déposé les autres marques suivantes : STYRENDUIT , TOPWOOD , PANTIROUL , MATKYD , VIGOR EP 217 , PANTIRETHANE , SUPERALCOMAT , PANTIMASK , AQUABRILL , ALCOMAT


LA SEIGNEURIE, Société Anonyme - 20 rue Galliéni, 93001 BOBIGNY - France


E. KAZATCHKINE - France


Inscription le 11 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171193 - Publication au BOPI 1994-04-11

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Revêtements muraux en matières textiles; Revêtements muraux non en matières textiles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.