Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPAGE 91
LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1640362
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2001
EQUIPAGE 91 de LA QUINOLEINE ET SES DERIVES

Présentation de la marque EQUIPAGE 91

Déposée le 24 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPAGE 91 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA QUINOLEINE ET SES DERIVES domicilié(e) 4, Allée Armand Camus, 92565 RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque EQUIPAGE 91 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640362.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE 91 est expirée depuis le 24 janvier 2001.

LA QUINOLEINE ET SES DERIVES a également déposé les autres marques suivantes : LINOX , EFFICA-SELECTIF , ZATOL , FANOX , MARS , QUINHORMONE , QUINOPHENE , QUINOTONE , JANUS , QUINOPROGRAMME


LA QUINOLEINE ET SES DERIVES S.A., société anonyme - 4, Allée Armand Camus, 92565 RUEIL-MALMAISON - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237137 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 2 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237136 - Publication au BOPI 1997-05-02

Inscription le 15 mai 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°185187 - Publication au BOPI 1995-05-15

Inscription le 21 février 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°182030 - Publication au BOPI 1995-02-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, produits phytosanitaires.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Education, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de compétitions

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.