Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SNA
La Poste

Numéro de dépôt :
4398949
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SNA de La Poste

Présentation de la marque SNA

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par La Poste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNA »

Le déposant est La Poste domicilié(e) 9 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, Madame Emmanuelle Limouzy domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

La Poste a également déposé les autres marques suivantes : IDEOPOST , POST POSITION CARBON , VIGIK , POST TEST EXPERT , 24/24 mon cityssimo , DEFIVER , AFFIDEO , OPTI ONE , LETTRE VERTE , FACTEUR


La Poste - 9 rue du Colonel Pierre Avia - 75015 - Paris - France


MARCHAIS ASSOCIÉS, Madame Emmanuelle Limouzy - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Inscription le 19 janvier 2018 - Retrait total n°715324 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires, la géolocalisation de voies et leur numérotation ; logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite) ; logiciels pour cartes électroniques ; répertoires et annuaires électroniques ; logiciels pour annuaires électroniques ;

Publipostage ; gestion et hébergement de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; transcription de communications ; abonnements à une base de données ; abonnements à un centre serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de type Internet ; abonnement à des journaux électroniques ; abonnement à un service de télécommunication ; services de mise à jour de bases de données ; reproduction de documents ; travaux de bureau ; traitement de textes ; compilation de renseignements ; publicité ; promotion des ventes ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; accompagnement et aide aux entreprises industrielles, commerciales, artisanales et agricoles dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; exploitation de banques de données administratives ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, services de mercatique ; informations commerciales et publicitaires ; Conseil et aide aux particuliers dans le cadre des formalités administratives de changement d'adresse ; compilation de répertoires pour leur publication sur un réseau informatique mondial ou sur Internet ; saisie, classement et archivage de données, de documents et de plans ; études de marchés, études quantitatives et qualitatives concernant l'impact de campagnes publicitaires, sondages d'opinions ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; exploitation de banques de données administratives, à savoir abonnements pour des tiers à des bases de données, mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation, fourniture, stockage et récupération d'informations commerciales ; préparation de statistiques commerciales ;

Services de télécommunication sécurisés ou non, y compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert de données numériques, données, images, informations, sons et signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de (télé) communication nécessaires pour ces services, y compris réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et l'utilisation de cartes électroniques ; télécommunication et communication de données (sans fil), par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ; communication par terminaux informatiques ; services de télécommunication pour la communication avec des moyens de transport ; location d'appareils de télécommunications ; conseils techniques dans tous les domaines précités ; fourniture (transmission) de données obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS) ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; services de transmission de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ;

Entreposage de support de données ou de documents stockés électroniquement ; affrètement ; livraison de colis, de produits, de marchandises ; conditionnement de produits ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises ; emballage de produits ; informations en matière de transport ; informations en matière d'entreposage ; services d'expéditions ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; messagerie (courrier et marchandises) ; courses rapides ; transport, emballage et entreposage de marchandises, stockage de marchandises, services de changements d'adresse à savoir services de réexpédition de courriers ; distribution de courrier, de journaux, de colis, de marchandises remis contre signature et signature électronique ; organisation de la collecte, du stockage et de la distribution de colis, journaux, courrier ; services de messagerie (courrier ou marchandises) ; stockage de supports d'informations ; stockage, emmagasinage ;

Service de contrôle de qualité ; service d'évaluation en matière de qualité de fichier informatique ; Services de conseils techniques en automatisation, développement et conception (élaboration) de systèmes de navigation, de planificateurs d'itinéraires, de géolocalisation de voies et de numérotation de voies ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ; fourniture des services précités, entre autres par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données dédié à la fourniture d'informations géographiques et de localisation, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet).