Marque enregistrée - Marque en vigueur

DATA NOVA
LA POSTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4223550
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2025
DATA NOVA de LA POSTE

Présentation de la marque DATA NOVA

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DATA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque DATA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATA NOVA arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

LA POSTE a également déposé les autres marques suivantes : SUIVI , BONI , POSTÉSIE , STAMPIGO , POST-O-CLOCK , POSTCONTACT LISTE , POSTVALOR , STIMUL , CARREMENT FOOT , LA POSTE, ON N'A JAMAIS EU AUTANT A VOUS APPORTER


LA POSTE, Société anonyme - 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - Paris - France - SIREN 356000000


Marchais Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24

Interfaces de gestion web (logiciel ou téléchargement) ; logiciels, logiciels de gestion d'informations et de données, logiciels de sauvegarde des données ; logiciels informatiques destinés à l'archivage électronique ; logiciels, notamment logiciels de compression de données, logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de stockage, de mise à jour et d'utilisation de bases de données ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ;

Publicité ; services de publicité à savoir conseil en matière d'opérations de communication ayant vocation à pénétrer dans les foyers ; services de gestion, de correction et de mise à jour d'adresses permettant aux entreprises de normaliser les adresses postales de leurs fichiers clients et de leurs fichiers prospects ; services de marketing à savoir : ciblage de clientèle, mise à disposition et location d'adresses permettant la réalisation d'opérations de marketing et de publipostage ; édition d'enveloppes permettant la réalisation d'opérations de marketing et de publipostage ; réalisation d'opérations de marketing et de publipostage ; services de géomarketing permettant l'optimisation de la définition d'une zone de chalandise et l'analyse des profils des foyers qui la composent ; maîtrise d'oeuvre d'opérations de publipostage adressé et non adressé, de télémercatique et de commerce électronique ; maîtrise d'oeuvre d'opérations de recrutement et de fidélisation de la clientèle ; analyses de marché, études de marché, médiation publicitaire ; services d'études objectives et qualitatives permettant de mesurer l'efficacité d'une campagne publicitaire sur les ventes ; services d'établissement de plans médias, services de démonstration de produits ; tous services de marchéage direct et indirect, de télé promotion avec offre de vente et promotion télématique avec offre de vente ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; conseil dans le domaine des affaires à savoir négociations et conclusions de transactions commerciales pour le compte de tiers ; saisie, classement et archivage de données, de documents et de plans ; reproduction de documents ; gestion électronique de données et de documents, à savoir gestion administrative de base de données ; gestion commerciale d'accès à des services Internet et de télécommunications ; compilation de nouvelles et d'informations commerciales ; mise à jour de bases de données ; informations (pour des tiers) dans les domaines de la conservation, du classement, de l'archivage et de la consultation de données et d'images, ainsi qu'en matière d'organisation et de logistique (notamment gestion de stocks) ; Abonnement à un service de serveur à distance pour la gestion, le traitement et le stockage de données informatiques ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou à un centre de fournisseur d'accès à des serveurs de gestion de bases de données ou de transmission de données, sons, images, images animées ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à des bases de données informatiques ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; services d'enregistrement et de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; services de gestion de bases de données ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; services de démonstration de produits pour des tiers ; services de recherche d'informations pour des tiers dans des fichiers informatiques ;

Télécommunications y compris télécommunications multimédias ; transmission électronique de données, d'images, de documents, communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'information contenue dans des banques de données et banques d'images ; information en matière de télécommunications ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; location d'appareils pour la transmission des messages ; transmission de messages, de télécopies, de télégrammes ; communication (transmission) de données par terminaux d'ordinateurs garantissant l'identité de l'émetteur et du destinataire, garantissant la confidentialité des données, constituant la preuve de l'envoi et de la réception des données, permettant le contrôle du contenu des données, de l'intégrité des données et du contrôle de la signature, télécommunications, services de transmission d'informations contenues dans les banques de données, services de transmission d'information par réseau télématique, services de courrier électronique, transmission électronique de données, d'images, de documents, de cartes postales par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que onde, câble, satellite, réseau Internet, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunication, informations en matière de télécommunications, échange de données informatisées ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; informations en matière de télécommunications ; radiotéléphonie mobile ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par satellites ; transmission de messages et d'images par le réseau international de communication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; location d'appareils de télécommunications ; location de modems, de télécopieurs, de téléphones ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès sur Internet, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultations en matière de transmission de données ; agences de presse et d'information ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; transmission de publications périodiques et autres imprimés concernant l'Internet par ordinateurs et par réseau de communication ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet, fourniture (transmission) d'informations géographiques à partir d'une base de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation en matière de transmission de données ;

Conception, élaboration, développement, installation, maintenance et location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; étude de projets techniques liés à l'informatique ; services de mise à jour de logiciels ; services d'étude et d'expertise technique dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; expertises techniques dans le domaine des télécommunications, des ordinateurs et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; programmation pour ordinateurs ; développement de réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; développement de systèmes en communication ; reconstitution de bases de données ; service d'assistance technique, à savoir résolution de problèmes de logiciels et de matériel informatique ; compilation, regroupement et synthèse de données, notamment d'informations sur les infrastructures routières, d'ordre géographique, portant sur des cartes ; établissement de plans géographiques, numériques, cartographiques ; étude et conception de services de gestion informatisée et dématérialisée d'envoi de document, de pli et de colis ; services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec le courrier ; évaluations, estimations, recherches dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs, services d'analyse et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; analyse de systèmes informatiques ; étude de projets techniques ; contrôle de qualité ; conseils et expertises techniques dans le domaine des télécommunications et des réseaux informatiques ou de transmission de données ; assistance technique (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de textes, données, sons, images et images animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments ; services de consultations en matière d'ordinateurs ; services d'installation et de maintenance des infrastructures (logiciels) de systèmes d'information ; mise en place et hébergement de serveurs sur Internet ; services de stockage de données pour des tiers ; services de gestion de sites Internet pour des tiers ; services de gérance informatique pour des tiers.