Déposée le 23 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) LA POSTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BOX TEMPORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA POSTE domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais Associés domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque BOX TEMPORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA POSTE, Société anonyme - 44 boulevard de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 356000000
Marchais Associés - 4 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Inscription le 24 janvier 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°693921 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-01-24
Timbres-poste ; enveloppes préaffranchies, colis préaffranchis ; enveloppes et boites en carton pour l'expédition ;
Télécommunications ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission de messages ou d'images assistés par ordinateurs ; émission et réception de données, de signaux et d'information par voie télématique, par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; échange de données informatisées ; service de courrier électronique ; service de messagerie électronique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; information en matière de télécommunication ; transmission de programmes d'ordinateurs accessibles par code d'accès par des interfaces de pages-réseau personnalisées ; services de communication (transmission) en temps réel entre les utilisateurs d'ordinateurs sur Internet et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau Internet ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux de télécommunications ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet, par réseau de type Internet, par courrier électronique ou par SMS ; services de transmission d'informations accessibles par code d'accès à Internet ou par réseau de type Internet ;
Livraison de colis, de produits, de marchandises ; distribution de courrier, de colis, de marchandises ; services d'expéditions ; transport, emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière d'entreposage, de transport, de distribution de courrier ; suivi de l'envoi par détermination électronique de la localisation de marchandises et de biens, en particulier de documents, paquets, colis, lettres ; affranchissement de produits, en particulier lettres, paquets et colis ; transport et livraison d'envois postaux et de colis ; services de ramassage, tri, entreposage, acheminement et distribution d'envois postaux et de colis ; courses rapides, à savoir livraison de courrier et de marchandises.
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