Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FRANCE A VIVRE
LA POSTE Exploitant public

Numéro de dépôt :
3225426
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2013
LA FRANCE A VIVRE de LA POSTE Exploitant public

Présentation de la marque LA FRANCE A VIVRE

Déposée le 25 avril 2003 par la société LA POSTE Exploitant public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FRANCE A VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la société LA POSTE Exploitant public domicilié(e) 44 boulevard de Vaugirard,75757 PARIS CEDEX 15 - 75757 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 000 000 0 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA POSTE Siège Service Juridique F001 domicilié(e) 44, boulevard de Vaugirard,75757 PARIS CEDEX 15 - 75757 - France.

La marque LA FRANCE A VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FRANCE A VIVRE est expirée depuis le 25 avril 2013.

LA POSTE Exploitant public a également déposé les autres marques suivantes : LETTRISSIMO , POSTIMPACT EXPRESSION , POSTIMPACT TRAITS LIBRES , POSTIMPACT COUP DE COEUR , BANQUE DE LA POSTE , LA BANQUE LA POSTE , LA POSTE Services Financiers , MONETARYS , SERVICE BANCAIRE POSTAL , CABARET POSTE


LA POSTE Exploitant public - 44 boulevard de Vaugirard,75757 PARIS CEDEX 15 - 75757 - France - SIREN 3560000000


LA POSTE Siège Service Juridique F001 - 44, boulevard de Vaugirard,75757 PARIS CEDEX 15 - 75757 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Inscription le 25 mai 2010 - Changement de nature juridique n°524241 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Affiches, albums almanachs, Autocollant (papeterie) , brochures, carnets, Cartes, cartes géographiques, catalogues, crayons, Enveloppes, images, livres, cartes postales, timbre poste. Télécommunication, communications par voie d'ordinateur Transmission électronique de données d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et autres systèmes de transmission tels que ondes, satellites, réseau Internet, services de communication par réseaux informatiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.