Marque enregistrée - Marque en vigueur

La perle d'Isigny
La Perle d'Isigny

Numéro de dépôt :
4423049
Date de dépôt :
26/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2028
La perle d\'Isigny de La Perle d\'Isigny

Présentation de la marque La perle d'Isigny

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2018 par La Perle d'Isigny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La perle d'Isigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.

Le déposant est La Perle d'Isigny domicilié(e) 3 Hôtel Baudet - 50680 - Saint André de l'Epine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Perle d'Isigny, Madame Véronique LEVEQUE domicilié(e) 3 Hôtel Baudet - 50680 - Saint André de l'Epine - France.

La marque La perle d'Isigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4423049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La perle d'Isigny arrivera à expiration en date du 26 janvier 2028.


La Perle d'Isigny - 3 Hôtel Baudet - 50680 - Saint André de l'Epine - France


La Perle d'Isigny, Madame Véronique LEVEQUE - 3 Hôtel Baudet - 50680 - Saint André de l'Epine - France


Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; coquillages vivants ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.