LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale
Numéro de dépôt :
3969256
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/12/2022
Présentation de la marque SENIOR QUICK MEETING
Déposée le 17 décembre 2012 par la société LA MONDIALE et AG2R Prévoyance
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « SENIOR QUICK MEETING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Les déposants sont la société LA MONDIALE domicilié(e) ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale domicilié(e) ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle, Direction Juridique et Fiscale domicilié(e) 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France.
La marque SENIOR QUICK MEETING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle sur la Vie et de Capitalisation - ayant son siège social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France - SIREN 7
AG2R Prévoyance, Institution de Prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale - ayant son siège social – 35 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France
LA MONDIALE, Société d'Assurance Mutuelle, Direction Juridique et Fiscale - 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul - 59896 - LILLE CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Assurances et affaires financières. Affaires bancaires. Affaires immobilières. Tous contrats d'assurance de toute nature, régimes individuels ou collectifs de retraite ou de prévoyance et santé complémentaire, contrats multi-supports, contrats de capitalisation, assurance de dommages, assurance de risques divers.
Formation. Activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
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