10 Grenelle – Dix Grenelle
Présentation de la marque 10 Grenelle – Dix Grenelle
Déposée le 7 août 2012 par la société LA MONDIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 10 Grenelle – Dix Grenelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 10 Grenelle – Dix Grenelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 Grenelle – Dix Grenelle est expirée depuis le 7 août 2022.
LA MONDIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48