Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Hub de l'Habitat
LA MAISON ABORDABLE, SAS

Numéro de dépôt :
4311213
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2026
Le Hub de l\'Habitat de LA MAISON ABORDABLE

Présentation de la marque Le Hub de l'Habitat

Déposée le 31 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON ABORDABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Hub de l'Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON ABORDABLE domicilié(e) Pole Plein Sud Batiment 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 171 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Maison Abordable, M. NAVAUD Pascal domicilié(e) Pole Plein Sud Batiment 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque Le Hub de l'Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Hub de l'Habitat arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.

LA MAISON ABORDABLE a également déposé les autres marques suivantes : Le Cl'Hub , CAMPUS DOM , Table Ronde de l'Immobilier , PASS Abordable (Plan à l'Accession Solidaire et Sociale) , LA MAISON ABORDABLE , BandB to C , ECO-VILLAGE ABORDABLE , LA MAISON ABORDABLE ASSISTANCE A L'ACCESSION , MAISONS INTERMÉDIAIRES , La Maison Très Abordable – LMTA


LA MAISON ABORDABLE, SAS - Pole Plein Sud Batiment 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 530171826


La Maison Abordable, M. NAVAUD Pascal - Pole Plein Sud Batiment 5, 45 Quai Emile Cormerais - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Gestion financière ;

Location de machines de chantier ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques.