Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEJOURS EDUCATIFS LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT
LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

Numéro de dépôt :
4322273
Date de dépôt :
14/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/12/2026
SEJOURS EDUCATIFS LA LIGUE DE L\'ENSEIGNEMENT de LA LIGUE DE L\'ENSEIGNEMENT

Présentation de la marque SEJOURS EDUCATIFS LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT

Déposée le 14 décembre 2016 par la société LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEJOURS EDUCATIFS LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la société LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 3 rue Récamier, Association loi 1901 à but non lucratif reconnue d'utilité publique par décret du 31 mai 1930 - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 666 415 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain DUBROCA, Directeur Général, La Ligue de l'Enseignement domicilié(e) 21 rue Saint Fargeau, CS 72021 - 75989 - PARIS cédex 20 - France.

La marque SEJOURS EDUCATIFS LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322273.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEJOURS EDUCATIFS LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT arrivera à expiration en date du 14 décembre 2026.

LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : VACANCES AVEC TOUS , LE WEB CITOYEN , VACANCES POUR TOUS INTERNATIONAL , LES VACANCES AUTREMENT , SOLIDARITE LAÏQUE , LA SEMAINE DES ARTS DANS L'ECOLE , LES JOURNEES DE L'EDUCATION ARTISTIQUE , EDUCATION : MODE D'EMPLOI , LES DEBATS DE L'EDUCATION , FORUM DES PRATIQUES EDUCATIVES


LA LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - SIEGE SOCIAL : 3 rue Récamier, Association loi 1901 à but non lucratif reconnue d'utilité publique par décret du 31 mai 1930 - 75007 - PARIS - France - SIREN 775666415


Alain DUBROCA, Directeur Général, La Ligue de l'Enseignement - 21 rue Saint Fargeau, CS 72021 - 75989 - PARIS cédex 20 - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Services de bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publications de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques. Communications téléphoniques. Radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Service de téléconférences. Services de visioconférence. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transports. Organisation de voyages. Information en matière de transport. Service de logistique en matière de transports. Distribution de journaux. Location de véhicules. Réservations de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Informations en matière d'éducation. Recyclage professionnel. Mises à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs). Recherches techniques. Conception de logiciels. Développement de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour de tiers. Services d'études de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels, installation de logiciels, maintenance de logiciels. Mise à jour de logiciel. Location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Stockage électronique de données.

Service de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservations de logements temporaires. Services de crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.