Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLES & COMPAGNIE
LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4295231
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/08/2026
VIGNOBLES & COMPAGNIE de LA COMPAGNIE RHODANIENNE

Présentation de la marque VIGNOBLES & COMPAGNIE

Déposée le 29 août 2016 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VIGNOBLES & COMPAGNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GONZALEZ MELANIE domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque VIGNOBLES & COMPAGNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLES & COMPAGNIE arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


Mme GONZALEZ MELANIE - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.