Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres de Femme
La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3930740
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
Terres de Femme de La Compagnie Rhodanienne

Présentation de la marque Terres de Femme

Déposée le 28 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres de Femme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque Terres de Femme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Femme est expirée depuis le 28 juin 2022.

La Compagnie Rhodanienne a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme - 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


La Compagnie Rhodanienne - 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.