Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Sources de Montmirail
LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4235516
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2025
Les Sources de Montmirail de LA COMPAGNIE RHODANIENNE

Présentation de la marque Les Sources de Montmirail

Déposée le 21 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Sources de Montmirail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS domicilié(e) 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque Les Sources de Montmirail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sources de Montmirail arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SOCIETE ANONYME - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, M. GIUBBI THOMAS - 19 CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Vins d'appellation d'origine protégée.