Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comté du Mirail
La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3865433
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2021
Comté du Mirail de La Compagnie Rhodanienne

Présentation de la marque Comté du Mirail

Déposée le 7 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Comté du Mirail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compagnie Rhodanienne domicilié(e) 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

La marque Comté du Mirail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comté du Mirail est expirée depuis le 7 octobre 2021.

La Compagnie Rhodanienne a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , FLEUR d'AMOUR , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois , UN DEMI SIECLE D'EXIGENCE


La Compagnie Rhodanienne, Société Anonyme - 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


La Compagnie Rhodanienne - 19 chemin neuf - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 19 mars 2018 - Changement de nom, de dénomination n°719173 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.