Marque enregistrée - Marque en vigueur

POLE SUD
LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4373906
Date de dépôt :
05/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2027
POLE SUD de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque POLE SUD

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POLE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) ZI des Corbières, rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 387 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque POLE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLE SUD arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT , LES GLACIERS FRANÇAIS


LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée - ZI des Corbières, rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN-CORBIERES - France - SIREN 503387003


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Fruits glacés, fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; mets à base de fruits. Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, ces produits étant destinés à la production et la distribution de glace artisanale ;

Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires. Bâtonnets glacés ; café glacé ; gâteaux glacés ; glaces aux fruits ; lait glacé ; thé glacé ; glaces alimentaires aromatisées ; glaces alimentaires aux fruits ; glaces à l'eau ; sorbets [glaces alimentaires], granités (glace pilée). Cornets pour crèmes glacées ; Yaourt glacé [glaces alimentaires] ; yoghourt glacé [glaces alimentaires] ; gâteaux glacés ; barres au lait glacé ; barres à la crème glacée aux fruits ; barres glacées aux fruits ; desserts glacés ; confiseries sous forme glacée ; gâteaux à base de crème glacée ; desserts congelés et à base de glace ; aliments à grignoter congelés et à base de glace ; glace pilée ; glace brute, naturelle ou artificielle ; sauces et sirops à usage alimentaire ; préparations destinées à la confection des produits précités, pour autant qu'elles ne soient pas comprises dans d'autres classes ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; desserts au chocolat, desserts sous forme de mousses (confiserie) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé, ces produits étant destinés à la production et la distribution de glace artisanale ;

Transformation de matières premières pour la production d'aliments et de boissons, transformation de produits alimentaires à des fins de production, conservation des aliments et des boissons, congélation d'aliments.