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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS
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LOUISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOUISE
LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3286882
Date de dépôt :
09/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2024
LOUISE de LA COMPAGNIE DES DESSERTS

Présentation de la marque LOUISE

Déposée le 9 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE DES DESSERTS domicilié(e) 4 rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 387 003 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUISE est expirée depuis le 9 avril 2024.

LA COMPAGNIE DES DESSERTS a également déposé les autres marques suivantes : POLE SUD , Louìse , Mon Petit Pâtissier , Vanille & Chocolat GLACIER PATISSIER , L ' ARTISSA , LOUISE CREATRICE DE GLACE A LA FRANCAISE , Maître Artisan Glacier par nature , GLACIER PAR NATURE , LA COMPAGNIE DES DESSERTS , FEDERATION FRANCAISE DU DESSERT


LA COMPAGNIE DES DESSERTS, société par actions simplifiée - 4 rue des Romains - 11200 - LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 503387003


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 13 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534066 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2013 n°2546934 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-18

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