Marque renouvelée - Marque en vigueur

MILLESIME
NORD BEDDING, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3004393
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2030

Présentation de la marque MILLESIME

Déposée le 31 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD BEDDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLESIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NORD BEDDING domicilié(e) 15 rue Traversière, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 271 443 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

La marque MILLESIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MILLESIME arrivera à expiration en date du 31 janvier 2030.

NORD BEDDING a également déposé les autres marques suivantes : SIGNATURE , GREENSOFT , S SIMMONS , SIMMONS , BIEN - ÊTRE , DORSOPEDIC , BIEN DORMIR ET MIEUX VIVRE , BIOSENS


NORD BEDDING, société par actions simplifiée - 15 rue Traversière, 75012 PARIS - France - SIREN 820271443


CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2009 n°2418212 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532752 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 12 juin 2020 - Changement d'adresse n°788775 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Inscription le 12 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788773 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Inscription le 12 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788750 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Inscription le 12 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°788753 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Inscription le 12 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination n°788760 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751190 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16

Meubles, lits, sommiers, matelas, literie à l'exception du linge de lit, canapés-lits, glaces (miroirs). Plume pour la literie, matière de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.