Marque enregistrée - Marque en vigueur

BON PAPA
L'ATELIER DES GOURMANDS

Numéro de dépôt :
4415399
Date de dépôt :
23/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2027
BON PAPA de L\'ATELIER DES GOURMANDS

Présentation de la marque BON PAPA

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2017 par L'ATELIER DES GOURMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON PAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est L'ATELIER DES GOURMANDS domicilié(e) rue du cap Dreyfus - 95132 - Franconville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS, Monsieur Jean Philippe NICHANIAN domicilié(e) 1 - 95132 - Franconville - France.

La marque BON PAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON PAPA arrivera à expiration en date du 23 décembre 2027.


L'ATELIER DES GOURMANDS - rue du cap Dreyfus - 95132 - Franconville - France


SAS, Monsieur Jean Philippe NICHANIAN - 1 - 95132 - Franconville - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 15 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°798504 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Inscription le 11 décembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°805294 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Volaille ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.