Déposée le 19 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « SITERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-16 du 23 avril 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme ESCH Esther domicilié(e) Impasse des Fabrique - 67700 - SAVERNE - France.
La marque SITERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722830.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Mme ESCH Esther - Impasse des Fabrique - 67700 - SAVERNE - France
Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743258 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des décompacteurs de sol ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des enrubanneuses ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs, des atomiseurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs de précision, des semoirs associés à des machines de travail du sol, des rouleaux tasseurs de terre, des rouleaux tasseurs associés à des semoirs, des rouleaux tasseurs associés à des machines de travail du sol, des tondeuses à gazon, des broyeurs, des débroussailleuses, des transporteurs, des élévateurs, des pailleuses, des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage, des distributeurs d'engrais, des épandeurs de fumier, des machines pour les travaux de terrassement ; les parties ou pièces constitutives de ces machines.
Outils et instruments à main actionnés manuellement, petits instruments pour l'agriculture, le jardinage et la culture de plaisance.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, des véhicules agricoles, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons, des appareils agricoles automoteurs.
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