Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUHN SOS ORDER
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3862376
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
28/09/2021
KUHN SOS ORDER de KUHN

Présentation de la marque KUHN SOS ORDER

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « KUHN SOS ORDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.

La marque KUHN SOS ORDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUHN SOS ORDER est expirée depuis le 28 septembre 2021.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des sarcleuses, des pulvériseurs, des décompacteurs de sol, des machines de travail du sol en bandes ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs de précision, des éléments semeurs, des semoirs associés à des machines de travail du sol, des combinaisons d'une machine de travail du sol en bandes et d'un semoir, des rouleaux tasseurs de terre, des rouleaux tasseurs associés à des semoirs, des rouleaux tasseurs associés à des machines de travail du sol ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des barres de coupe, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrages, des enrubanneuses ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs, des atomiseurs, des machines automotrices pour la pulvérisation ; des tondeuses à gazon, des broyeurs, des débroussailleuses, des transporteurs, des élévateurs, des pailleuses ; des machines pour la préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage, des désileuses-mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais, des épandeurs de fumier ; des machines pour les travaux de terrassement ; des machines automotrices pour faucher, ou pour faner, ou pour andainer ou pour couper des produits notamment des végétaux, des machines automotrices pour le travail du sol, des machines automotrices pour le semis, des machines automotrices pour le travail du sol et le semis combinés, des machines automotrices pour la préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses-mélangeuses-distributrices automotrices, des mélangeuses-distributrices automotrices ; parties ou pièces constitutives de ces machines, pièces de rechange et/ou pièces détachées de ces machines et instruments.

Télécommunications, transmission électronique en ligne de données, services de télécommunication par courrier électronique, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations, d'images et de sons par Internet, par Intranet ou par Extranet, transmission de données par Internet, par Intranet ou par Extranet, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, fourniture d'accès à un outil d'assistance technique en ligne, transfert d'informations par réseaux, fourniture d'accès à des serveurs de données en ligne accessibles sur Internet.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de colis, conditionnement de produits, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, distribution de produits, distribution de colis, emmagasinage, empaquetage de marchandises, services d'expédition, livraison de marchandises, services de taxis, stockage, assistance en cas de pannes de machines ou de véhicules par l'expédition de pièces de rechange.