Déposée le 8 février 1991 par la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TURBOMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-AUDUREAU domicilié(e) Rue Quinquèse - B.P. 19, 85260 LA COPECHAGNIERE (dossier no 2191164) - France et immatriculée sous le numéro RCS 545 850 117 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude domicilié(e) (dossier no 2191164) - France.
La marque TURBOMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN-AUDUREAU S.A., Société Anonyme - Rue Quinquèse - B.P. 19, 85260 LA COPECHAGNIERE (dossier no 2191164) - France - SIREN 545850117
ANDRES Jean-Claude - (dossier no 2191164) - France
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2001 n°2191164 - Publication au BOPI 2001-01-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29
Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234260 - Publication au BOPI 1997-03-17
Machines agricoles en particulier machines pour le désilage, le mélange, le transport et la distribution des aliments pour animaux
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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