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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT
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PATRIARCHE Héritage
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATRIARCHE Héritage
KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3715963
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
PATRIARCHE Héritage de KRITER BRUT DE BRUT

Présentation de la marque PATRIARCHE Héritage

Déposée le 23 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIARCHE Héritage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque PATRIARCHE Héritage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRIARCHE Héritage arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551375 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20

Renouvellement sans limitation le 20 février 2020 n°2740388 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-02-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

– extraits ou essences alcooliques ;