Marque expirée - Marque en non vigueur

PATRIACHE PERE ET FILS PER' PAT'
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96657172
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
19/12/2016

Présentation de la marque PATRIACHE PERE ET FILS PER' PAT'

Déposée le 19 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « PATRIACHE PERE ET FILS PER' PAT' »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2320296) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA KRITER BRUT DE BRUT M. JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2320296) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRIACHE PERE ET FILS PER' PAT' est expirée depuis le 19 décembre 2016.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2320296) - 21200 - France - SIREN 343484879


SA KRITER BRUT DE BRUT M. JACQUES BOISSEAUX - ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2320296) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320296 - Publication au BOPI 2006-07-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques. Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.