CUVEE DES BONS PAPES
Présentation de la marque CUVEE DES BONS PAPES
Déposée le 10 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DES BONS PAPES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355994 - Publication au BOPI 2002-10-03
Inscription le 30 octobre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°357955 - Publication au BOPI 2002-10-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34