Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE DES BONS PAPES
KRITER BRUT DE BRUT Société anonyme

Numéro de dépôt :
3111745
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CUVEE DES BONS PAPES

Déposée le 10 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DES BONS PAPES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT Société anonyme - Route de Challanges, 21200 BEAUNE - France - SIREN 343484879


Monsieur Michel LE MEUR - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-44

Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355994 - Publication au BOPI 2002-10-03

Inscription le 30 octobre 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°357955 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques.