Déposée le 8 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES KREMLIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « KpeMANH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-11 du 14 mars 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMES KREMLIN domicilié(e) 13 chemin de Malacher - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 051 688 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARGYMARK, domicilié(e) 52 Boulevard SEBASTOPOL - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque KpeMANH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Inscription le 16 octobre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°709538 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669258 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802115 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir : grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles ; pulvérisateurs automoteurs, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines), pompes (parties de machines), buses de pulvérisation, rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), machines destinées à détruire les déchets et ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux ; machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastic et autres produits épais, matériel et équipement industriel pour ateliers de peinture et vernissage, outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces ; machines à peindre ; distributeurs (machines) de produits liquides, pulvérulents ou fibreux ; appareils et installations de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; récupérateurs de produits pulvérisateurs et de produits fibreux ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; dispositifs d'automation pour la réalisation industrielle des revêtements de surfaces ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installations industrielles de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage.
Outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses ; pistolets manuels de peinture électrostatique ; pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique.
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