Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD
/
Régal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Régal
KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD), société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
98762059
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque Régal

Déposée le 1 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Régal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD domicilié(e) Klausstrasse 4-6 CH, 8008 ZURICH, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque Régal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régal est expirée depuis le 1 décembre 2008.

KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHER SUCHARD COCO , ESPACE DELICE , PRÉFÉRENCE , CIPANGO , FINESSA , SOFA , MOULU DECAFEINE MIDI MINUIT PUR ARABICA JACQUES VABRE , BIGLOUCHE , NOIR ORANGE , DESSERT 58


KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD), société anonyme de droit suisse - Klausstrasse 4-6 CH, 8008 ZURICH, Suisse - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503682 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Café et extraits de café provenant d'Amérique Latine, d'Afrique et d'Asie ; boissons à base de ces cafés et préparations pour faire ces boissons.