Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURMENTE
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG société anonyme

Numéro de dépôt :
1660269
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011

Présentation de la marque TOURMENTE

Déposée le 3 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURMENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG domicilié(e) de droit suisse,, Bellerivestrasse 203, CH-8008 ZURICH, SUISSE (dossier no 2187589) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2187589) - France.

La marque TOURMENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURMENTE est expirée depuis le 3 mai 2011.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : LES BALADINS , VOLTIGE , CAFFISSIME , AIGRETTE , (Marque figurative) , DESSERT NOIR , VIVRE C'EST RESSENTIR , CARTE NOIRE , (Marque figurative) , LES PRALINERIES


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG société anonyme - de droit suisse,, Bellerivestrasse 203, CH-8008 ZURICH, SUISSE (dossier no 2187589) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2187589) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2000 n°2187589 - Publication au BOPI 2000-12-13

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Café, thé, cacao, chocolat y compris produits de chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir