Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECETTE DE FETES
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3094952
Date de dépôt :
12/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2011

Présentation de la marque RECETTE DE FETES

Déposée le 12 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECETTE DE FETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG domicilié(e) Bellerivestrasse 203 CH 8008 ZURICH, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque RECETTE DE FETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECETTE DE FETES est expirée depuis le 12 avril 2011.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : LES BALADINS , VOLTIGE , CAFFISSIME , AIGRETTE , (Marque figurative) , DESSERT NOIR , VIVRE C'EST RESSENTIR , CARTE NOIRE , (Marque figurative) , LES PRALINERIES


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203 CH 8008 ZURICH, SUISSE - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Café, extraits de café, succédanés du café, thé. Cacao, chocolat ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de café et préparations pour faire ces boissons, produits de pâtisserie et de confiserie, en particulier sucreries et confiseries de chocolat, glaces comestibles. Produits de boulangerie et pâte à pain, à tartes et à pizzas, préparations faites de céréales.